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Source：Construction Entreprise Management No.2017.06
Entité Traducteur：China Civil Engineering Construction Corporation
Le rapport entre les participants principaux aux projets，les exigences réelles des projets，le régime du contrat，la répartition des risques，les méthodes d’évaluation dynamique
Pour un projet PPP（projet en partenariat public-privé），le succès général dépend de la réalisation des objectifs dans chaque étape au cours de l’exécution du projet，en tenant compte des 5 facteurs clés cités dessous：
Rapport entre les participants principaux aux projets
Les participants principaux aux projets PPP désignent en terme simple le gouvernement et les capitaux privés.Le succès du projet dépend de ce fait de la construction d’un partenariat harmonique entre les acteurs principaux，à savoir ? la concertation égale，la coopération à long terme，le partage des intérêts et la répartition des risques ?.
Pour le gouvernement.Le gouvernement local doit transformer les modes de pensée d’administration traditionnelle en adoptant un profil bas et dialoguer avec les capitaux privés d’égal à égal dans la réalisation du projet PPP.Le projet sera confronté à de graves risques si l’on exerce déraisonnablement une pression démesurée sur les capitaux privés.Deuxièmement，il faut mettre en place des organes adaptables chargés de la gestion des projets PPP et améliorer durablement la gestion et le contr?le.Les projets PPP impliquent généralement de multiples départements gouvernementaux et exigent des efforts synergiques apportés par de différents secteurs.Troisièmement，le gouvernement doit，au cours de la procédure d’identification des projets，prendre pleinement en considération le test de marché，la publication des informations et l’établissement d’une bonne communication et échange avec les capitaux privés.Quatrièmement，c’est d’organiser l’investigation et la sélection des capitaux en respectant ? l’objectivité，l’impartialité，l’exactitude et la transparence ? pendant la planification des projets.Cinquièmement，le gouvernement doit consulter l’avis et le conseil des capitaux privés potentiels dans l’élaboration du plan d’exécution.
Pour les capitaux privés.Les capitaux privés qui investissent les projets PPP sont formés essentiellement par les anciennes entreprises de construction.Ils doivent désormais élargir leur vue de la construction générale à l’étude de faisabilité du projet et à la maintenance et l’exploitation du projet，comprendre scrupuleusement la logique interne des projets PPP pour la réussite sur l’expansion et la réalisation des projets.Deuxièmement，il faut revoir raisonnablement l’estimation de bénéfice.Vu que le gouvernement a pris en charge de diverses garanties en faveur des projets et fourni les biens et services publiques nécessaires pour les projets，les bénéfices ne seront pas les mêmes qu’apporté le marché.Troisièmement，les entreprises doivent déployer tous les efforts pour mener à bien le travail dans chaque étape，à savoir la préparation，la gestion et la mise en service du projet.Ils doivent faire preuve de leur capacité et fiabilité Exigences réelles du projet
Chaque projet PPP a sa force motrice interne créé par sa propre demande.Comprendre cette demande est ainsi la base sur laquelle on peut définir les objectifs du travail et le plan d’exécution.
Un projet PPP，tout comme d’autres projets，pose des exigences qui sont principalement：définir le cadre d’opération.Définir les moyens et mesures de soutien à la coopération qu’offre le gouvernement，y compris d’allouer aux capitaux privés en tant qu’acteur principal du projet certaines autorisations，d’installer des infrastructures accessoires et de soutenir les capitaux privés dans le financement.Définir les t?ches essentielles des capitaux privés.Définir le niveau de recettes futures pour les capitaux privés et les moyens d’en acquérir.Définir la période de coopération et les n?uds du temps
Les exigences susmentionnées devront être étudiées amplement et concertées scientifiquement lors de l’étude de faisabilité et intégrées dans les contrats PPP.
Régime du contrat
Un régime du contrat performant va assurer le bon déroulement du projet PPP.Le régime comprend essentiellement le contrat de projet，l’entente d’actionnaires，le contrat de financement，le contrat d’ingénierie，le contrat d’exploitation et de service et le contrat d’assurance.
Contrat de projet PPP.Le contrat de projet est l’acte juridique le plus important.Il détermine les limites du contrat concernant principalement les droits et obligations，les conditions de vente，la garantie de bonne exécution et le cadre de régulation.Le contrat de projet détermine les responsabilités et droits respectifs pour le gouvernement et les capitaux privés en respectant les règles suivantes：
Maintenir l’égalité du statut des parties signataires.Le partenariat réciproque entre les parties signataires du contrat doit être basé sur l’égalité et la loi de marché.Les droits et obligations sont définis et garantis par les articles du contrat.
Améliorer la qualité et l’efficacité du service public.En amenant des capitaux privés et le mécanisme du marché，le gouvernement investit dans la construction des domaines prioritaires，augmente l’offre des biens publics et améliore l’efficacité de l’installation des infrastructures publiques.
Assurer le rendement raisonnable des capitaux privés investis.Encourager les capitaux privés à réduire le co?t，à améliorer l’efficacité de l’attribution des ressources et à réaliser des bénéfices raisonnables tout en préservant l’intérêt commun. La transparence et l’opération ouverte.Le gouvernement joue un r?le de surveillance dans la réalisation et l’exploitation du projet，déploie les fonctions des institutions professionnelles.? ce titre，il doit veiller à ce que les informations soient accessibles dans une plus grande mesure，que le projet se déroule en transparence.
Exécuter le projet en conformité aux lois et aux règlements.Le contrat de projet doit conformer aux lois et aux spécifications techniques concernées pour que son contenu soit complet，la structure soit raisonnable，et le projet soit exécutable.
L’entente d’actionnaires.L’entente d’actionnaires sera signée par les actionnaires des sociétés et une relation contractuelle obligatoire à long terme sera établie entre les actionnaires.
Contrat de financement.Le contrat de prêt est le contrat de financement le plus important.Il faut prendre une haute attention particulière au financement du projet PPP.
Contrat d’ingénierie.La sélection de l’entrepreneur du projet doit être basée sur les lois et règlements concernés tels que la Loi sur les marchés publics et la Loi sur l’adjudication et la soumission.Actuellement，les capitaux privés qui sont principalement formés par les entrepreneurs de construction gagnent le contrat d’ingénierie des projets PPP par le biais d’une simplification légale de formalité de la soumission aux appels d’offre.La société de projet peut signer un contrat d'ingénierie forfait avec un seul entrepreneur pour la conception，l'approvisionnement et l’exécution des travaux，ou avec différents entrepreneurs séparément.
Contrat d’exploitation et de service.Selon les activités contractuelles du projet PPP et les capacités de gestion de la société de projet sélectionné，la société peut sous-traiter tout ou partie de ses activités d’exploitation et de maintenance du projet à un sous-traitant expérimenté après avoir signé avec lui un contrat de service.
Contrat d'assurance.Il faut envisager les risques qui pourraient appara?tre à chaque stade du déroulement du projet comme le financement，la construction et l’exploitation du projet et savoir si les assurances contre ces risques peuvent être achetées localement.
Autres contrats.? savoir les contrats de consultation en ingénierie，les contrats de conseil financier，les contrats de conseil fiscal et les contrats de conseil juridique.
Répartition des risques du projet
Les particularités du projet PPP déterminent qu’il sera confronté à de nombreux risques à chaque stade，qui ont un énorme impact sur la mise en ?uvre du projet.Ainsi，l’analyse，la répartition et le contr?le des risques sont essentiels au succès du projet. Le mécanisme de la répartition des risques cherche à optimiser la répartition en respectant le principe de hauts risques et rendement élevé ainsi que le principe de risques contr?lables et rend compte des facteurs tels que les capacités gouvernementales de gestion des risques，les mécanismes de rendement et les capacités de gestion des risques de marché，en vue d’une répartition rationnelle des risques du projet courus par le gouvernement et les capitaux privés.
Principe de la répartition optimale des risques.Le modèle PPP vise à optimiser la répartition des risques entre le gouvernement et les capitaux privés plut?t que la minimisation des risques du gouvernement.Si le transfert des risques est mal effectué，le gouvernement va soit payer plus aux capitaux privés en leur transférant les risques qu’il pourrait contr?ler mieux，soit subir des co?ts plus élevés pour assumer les risques qui pourraient être mieux gérés par les capitaux privés.Un transfert de risque inapproprié peut même compromettre la stabilité à long terme du partenariat entre le gouvernement et les capitaux privés.
Principe d’équivalence des risques et des rendements.La répartition des risques des projets PPP est principalement effectuée de manière rationnelle et conventionnelle.Le principe d’équivalence des risques et des rendements doit être respecté lors de la répartition des risques.Les articles du contrat devraient rendre compte à la fois de l'engagement de l'entité contractuelle à l'égard des co?ts de gestion des risques et des pertes，et du droit d'obtenir des bénéfices proportionnellement aux risques qu’elles assument.
Principe de risques contr?lables.Pendant le cours d’une durée de plus de dix ans des projets PPP，certaines variations des risques peuvent être imprévisibles pour le gouvernement et les capitaux privés，conduisant à une augmentation de la probabilité d'occurrence d’un risque ou à une augmentation des pertes financières lorsque le risque survient.En vue de la stabilité à long terme du partenariat entre le gouvernement et les capitaux privés，la convention de projet doit fixer les limites supérieures de la perte et du risque en tenant compte des facteurs comme la capacité financière，technique，et la capacité de gestion des participants au projets.Il ne doit pas faire courir les risques dépassant leurs limites supportables par les participants.Dans le cas contraire，les capitaux privés pourraient ne pas être en mesure de garantir l'efficacité de l’offre de biens et services publics，et le gouvernement pourrait refuser de respecter les engagements，cela affectera l'enthousiasme des deux parties à maintenir le partenariat. En principe，les risques commerciaux tels que la conception de projet，la construction，les finances，l'exploitation et la maintenance sont supportés par les capitaux privés.Les risques juridiques，politiques et celles correspondant aux exigences minimales du projet sont supportées par le gouvernement.La force majeure est partagée par le gouvernement et les capitaux privés.
Méthodes d’évaluation dynamique
Afin d'assurer le bon fonctionnement du projet PPP，il faut employer pour toute la période des méthodes d'évaluation dynamique consistant en ? Définition des objectifs avant projet，Vérification et suivie pendant l’exécution，Examen et ?valuation après projet ?.L’accent doit être mis sur les performances de l'entreprise，les co?ts d'exploitation，l'efficacité du service et la qualité des produits.
La mise en place du projet PPP peut être divisé en quatre étapes：la préparation du projet，la construction，l’exploitation et la livraison de l’ouvrage.Les points à contr?ler et les superviseurs diffèrent selon les étapes，mais la priorité doit être donnée à la sécurité publique et aux intérêts publics.Au-delà des obligations des capitaux privés，telles que la surveillance de la performance et le contr?le de la qualité，le contrat de projet PPP devrait également réserver au gouvernement le droit d’assurer la supervision et l’intervention pour renforcer la gestion de la performance des capitaux privés.Parallèlement，le gouvernement devrait également exercer les fonctions administratives de manière stricte et conformément à la loi，établir un système ouvert performant et efficace d’information et de surveillance publique，mettre en place un système de supervision à plusieurs échelles pour assurer l'avancement du projet，la qualité du service et l'intérêt du public.Généralement，le système de supervision comprend trois échelles.Le département compétent du gouvernement pourra organiser irrégulièrement des inspections.Le comité de coordination pourra effectuer des vérifications régulières ou en l’occurrence.L'équipe d'audit et supervision de la société de projet effectuera des inspections régulières à l’égard de la construction et du service du projet.
（作者單位：Chine Groupe de génie civil Co.， Ltd.）
Entité Traducteur：China Civil Engineering Construction Corporation
Le rapport entre les participants principaux aux projets，les exigences réelles des projets，le régime du contrat，la répartition des risques，les méthodes d’évaluation dynamique
Pour un projet PPP（projet en partenariat public-privé），le succès général dépend de la réalisation des objectifs dans chaque étape au cours de l’exécution du projet，en tenant compte des 5 facteurs clés cités dessous：
Rapport entre les participants principaux aux projets
Les participants principaux aux projets PPP désignent en terme simple le gouvernement et les capitaux privés.Le succès du projet dépend de ce fait de la construction d’un partenariat harmonique entre les acteurs principaux，à savoir ? la concertation égale，la coopération à long terme，le partage des intérêts et la répartition des risques ?.
Pour le gouvernement.Le gouvernement local doit transformer les modes de pensée d’administration traditionnelle en adoptant un profil bas et dialoguer avec les capitaux privés d’égal à égal dans la réalisation du projet PPP.Le projet sera confronté à de graves risques si l’on exerce déraisonnablement une pression démesurée sur les capitaux privés.Deuxièmement，il faut mettre en place des organes adaptables chargés de la gestion des projets PPP et améliorer durablement la gestion et le contr?le.Les projets PPP impliquent généralement de multiples départements gouvernementaux et exigent des efforts synergiques apportés par de différents secteurs.Troisièmement，le gouvernement doit，au cours de la procédure d’identification des projets，prendre pleinement en considération le test de marché，la publication des informations et l’établissement d’une bonne communication et échange avec les capitaux privés.Quatrièmement，c’est d’organiser l’investigation et la sélection des capitaux en respectant ? l’objectivité，l’impartialité，l’exactitude et la transparence ? pendant la planification des projets.Cinquièmement，le gouvernement doit consulter l’avis et le conseil des capitaux privés potentiels dans l’élaboration du plan d’exécution.
Pour les capitaux privés.Les capitaux privés qui investissent les projets PPP sont formés essentiellement par les anciennes entreprises de construction.Ils doivent désormais élargir leur vue de la construction générale à l’étude de faisabilité du projet et à la maintenance et l’exploitation du projet，comprendre scrupuleusement la logique interne des projets PPP pour la réussite sur l’expansion et la réalisation des projets.Deuxièmement，il faut revoir raisonnablement l’estimation de bénéfice.Vu que le gouvernement a pris en charge de diverses garanties en faveur des projets et fourni les biens et services publiques nécessaires pour les projets，les bénéfices ne seront pas les mêmes qu’apporté le marché.Troisièmement，les entreprises doivent déployer tous les efforts pour mener à bien le travail dans chaque étape，à savoir la préparation，la gestion et la mise en service du projet.Ils doivent faire preuve de leur capacité et fiabilité Exigences réelles du projet
Chaque projet PPP a sa force motrice interne créé par sa propre demande.Comprendre cette demande est ainsi la base sur laquelle on peut définir les objectifs du travail et le plan d’exécution.
Un projet PPP，tout comme d’autres projets，pose des exigences qui sont principalement：définir le cadre d’opération.Définir les moyens et mesures de soutien à la coopération qu’offre le gouvernement，y compris d’allouer aux capitaux privés en tant qu’acteur principal du projet certaines autorisations，d’installer des infrastructures accessoires et de soutenir les capitaux privés dans le financement.Définir les t?ches essentielles des capitaux privés.Définir le niveau de recettes futures pour les capitaux privés et les moyens d’en acquérir.Définir la période de coopération et les n?uds du temps
Les exigences susmentionnées devront être étudiées amplement et concertées scientifiquement lors de l’étude de faisabilité et intégrées dans les contrats PPP.
Régime du contrat
Un régime du contrat performant va assurer le bon déroulement du projet PPP.Le régime comprend essentiellement le contrat de projet，l’entente d’actionnaires，le contrat de financement，le contrat d’ingénierie，le contrat d’exploitation et de service et le contrat d’assurance.
Contrat de projet PPP.Le contrat de projet est l’acte juridique le plus important.Il détermine les limites du contrat concernant principalement les droits et obligations，les conditions de vente，la garantie de bonne exécution et le cadre de régulation.Le contrat de projet détermine les responsabilités et droits respectifs pour le gouvernement et les capitaux privés en respectant les règles suivantes：
Maintenir l’égalité du statut des parties signataires.Le partenariat réciproque entre les parties signataires du contrat doit être basé sur l’égalité et la loi de marché.Les droits et obligations sont définis et garantis par les articles du contrat.
Améliorer la qualité et l’efficacité du service public.En amenant des capitaux privés et le mécanisme du marché，le gouvernement investit dans la construction des domaines prioritaires，augmente l’offre des biens publics et améliore l’efficacité de l’installation des infrastructures publiques.
Assurer le rendement raisonnable des capitaux privés investis.Encourager les capitaux privés à réduire le co?t，à améliorer l’efficacité de l’attribution des ressources et à réaliser des bénéfices raisonnables tout en préservant l’intérêt commun. La transparence et l’opération ouverte.Le gouvernement joue un r?le de surveillance dans la réalisation et l’exploitation du projet，déploie les fonctions des institutions professionnelles.? ce titre，il doit veiller à ce que les informations soient accessibles dans une plus grande mesure，que le projet se déroule en transparence.
Exécuter le projet en conformité aux lois et aux règlements.Le contrat de projet doit conformer aux lois et aux spécifications techniques concernées pour que son contenu soit complet，la structure soit raisonnable，et le projet soit exécutable.
L’entente d’actionnaires.L’entente d’actionnaires sera signée par les actionnaires des sociétés et une relation contractuelle obligatoire à long terme sera établie entre les actionnaires.
Contrat de financement.Le contrat de prêt est le contrat de financement le plus important.Il faut prendre une haute attention particulière au financement du projet PPP.
Contrat d’ingénierie.La sélection de l’entrepreneur du projet doit être basée sur les lois et règlements concernés tels que la Loi sur les marchés publics et la Loi sur l’adjudication et la soumission.Actuellement，les capitaux privés qui sont principalement formés par les entrepreneurs de construction gagnent le contrat d’ingénierie des projets PPP par le biais d’une simplification légale de formalité de la soumission aux appels d’offre.La société de projet peut signer un contrat d'ingénierie forfait avec un seul entrepreneur pour la conception，l'approvisionnement et l’exécution des travaux，ou avec différents entrepreneurs séparément.
Contrat d’exploitation et de service.Selon les activités contractuelles du projet PPP et les capacités de gestion de la société de projet sélectionné，la société peut sous-traiter tout ou partie de ses activités d’exploitation et de maintenance du projet à un sous-traitant expérimenté après avoir signé avec lui un contrat de service.
Contrat d'assurance.Il faut envisager les risques qui pourraient appara?tre à chaque stade du déroulement du projet comme le financement，la construction et l’exploitation du projet et savoir si les assurances contre ces risques peuvent être achetées localement.
Autres contrats.? savoir les contrats de consultation en ingénierie，les contrats de conseil financier，les contrats de conseil fiscal et les contrats de conseil juridique.
Répartition des risques du projet
Les particularités du projet PPP déterminent qu’il sera confronté à de nombreux risques à chaque stade，qui ont un énorme impact sur la mise en ?uvre du projet.Ainsi，l’analyse，la répartition et le contr?le des risques sont essentiels au succès du projet. Le mécanisme de la répartition des risques cherche à optimiser la répartition en respectant le principe de hauts risques et rendement élevé ainsi que le principe de risques contr?lables et rend compte des facteurs tels que les capacités gouvernementales de gestion des risques，les mécanismes de rendement et les capacités de gestion des risques de marché，en vue d’une répartition rationnelle des risques du projet courus par le gouvernement et les capitaux privés.
Principe de la répartition optimale des risques.Le modèle PPP vise à optimiser la répartition des risques entre le gouvernement et les capitaux privés plut?t que la minimisation des risques du gouvernement.Si le transfert des risques est mal effectué，le gouvernement va soit payer plus aux capitaux privés en leur transférant les risques qu’il pourrait contr?ler mieux，soit subir des co?ts plus élevés pour assumer les risques qui pourraient être mieux gérés par les capitaux privés.Un transfert de risque inapproprié peut même compromettre la stabilité à long terme du partenariat entre le gouvernement et les capitaux privés.
Principe d’équivalence des risques et des rendements.La répartition des risques des projets PPP est principalement effectuée de manière rationnelle et conventionnelle.Le principe d’équivalence des risques et des rendements doit être respecté lors de la répartition des risques.Les articles du contrat devraient rendre compte à la fois de l'engagement de l'entité contractuelle à l'égard des co?ts de gestion des risques et des pertes，et du droit d'obtenir des bénéfices proportionnellement aux risques qu’elles assument.
Principe de risques contr?lables.Pendant le cours d’une durée de plus de dix ans des projets PPP，certaines variations des risques peuvent être imprévisibles pour le gouvernement et les capitaux privés，conduisant à une augmentation de la probabilité d'occurrence d’un risque ou à une augmentation des pertes financières lorsque le risque survient.En vue de la stabilité à long terme du partenariat entre le gouvernement et les capitaux privés，la convention de projet doit fixer les limites supérieures de la perte et du risque en tenant compte des facteurs comme la capacité financière，technique，et la capacité de gestion des participants au projets.Il ne doit pas faire courir les risques dépassant leurs limites supportables par les participants.Dans le cas contraire，les capitaux privés pourraient ne pas être en mesure de garantir l'efficacité de l’offre de biens et services publics，et le gouvernement pourrait refuser de respecter les engagements，cela affectera l'enthousiasme des deux parties à maintenir le partenariat. En principe，les risques commerciaux tels que la conception de projet，la construction，les finances，l'exploitation et la maintenance sont supportés par les capitaux privés.Les risques juridiques，politiques et celles correspondant aux exigences minimales du projet sont supportées par le gouvernement.La force majeure est partagée par le gouvernement et les capitaux privés.
Méthodes d’évaluation dynamique
Afin d'assurer le bon fonctionnement du projet PPP，il faut employer pour toute la période des méthodes d'évaluation dynamique consistant en ? Définition des objectifs avant projet，Vérification et suivie pendant l’exécution，Examen et ?valuation après projet ?.L’accent doit être mis sur les performances de l'entreprise，les co?ts d'exploitation，l'efficacité du service et la qualité des produits.
La mise en place du projet PPP peut être divisé en quatre étapes：la préparation du projet，la construction，l’exploitation et la livraison de l’ouvrage.Les points à contr?ler et les superviseurs diffèrent selon les étapes，mais la priorité doit être donnée à la sécurité publique et aux intérêts publics.Au-delà des obligations des capitaux privés，telles que la surveillance de la performance et le contr?le de la qualité，le contrat de projet PPP devrait également réserver au gouvernement le droit d’assurer la supervision et l’intervention pour renforcer la gestion de la performance des capitaux privés.Parallèlement，le gouvernement devrait également exercer les fonctions administratives de manière stricte et conformément à la loi，établir un système ouvert performant et efficace d’information et de surveillance publique，mettre en place un système de supervision à plusieurs échelles pour assurer l'avancement du projet，la qualité du service et l'intérêt du public.Généralement，le système de supervision comprend trois échelles.Le département compétent du gouvernement pourra organiser irrégulièrement des inspections.Le comité de coordination pourra effectuer des vérifications régulières ou en l’occurrence.L'équipe d'audit et supervision de la société de projet effectuera des inspections régulières à l’égard de la construction et du service du projet.
（作者單位：Chine Groupe de génie civil Co.， Ltd.）